Notre Politiques
Mesure du risque
Gestion et atténuation
Compte rendu
Politiques
RBC a publié sa première politique environnementale en 1991. La Stratégie RBC en matière d’environnement, publiée en 2007, inclut une version révisée de la politique environnementale, ainsi que :
- des détails concernant les problèmes d'environnement qui sont importants aux yeux de nos partenaires et de RBC
- notre engagement à réduire notre empreinte écologique,
- notre engagement à adopter des pratiques responsables en matière d'octroi de crédit et de placement, et
- notre engagement à offrir des produits et des services écologiques.
Notre politique de gestion du risque de crédit lié à l’environnement est le fondement de notre approche en matière de prêt responsable et couvre toute une variété de risques environnementaux et d’activités commerciales. L'objectif de cet ensemble de politiques est de nous aider à identifier et à gérer les risques environnementaux liés à nos activités de prêt et à protéger les intérêts de nos clients et groupes intéressés. Nous revoyons ces politiques régulièrement afin d'assurer leur conformité aux exigences d'ordre juridique et opérationnel, et de manière à tenir compte de l'évolution de nos activités commerciales. Nous avons mis au point des politiques globales liées à la gestion des risques environnementaux pour :
- Hypothèques commerciales
- Marchés commerciaux et Marchés des entreprises
- Crédit agricole
- Évaluation sociale et environnementale aux fins de financement de projet
- Crédit au secteur public
En vertu de nos politiques, des spécialistes en environnement internes ou des tierces parties examinent les transactions afin de s'assurer que les risques environnementaux sont déterminés et gérés de façon appropriée. Nous avons aussi recours à des questionnaires et des listes de contrôle sur le risque environnemental, s'il y a lieu, afin d'évaluer les risques.
Notre politique d'Évaluation sociale et environnementale aux fins de financement de projets tient compte de notre engagement envers les principes d'Équateur. Ces principes sont des lignes directrices volontaires qui aident les institutions financières à évaluer les risques environnementaux et sociaux associés aux opérations de financement de projet.
Mesure du risque
L'ampleur du risque environnemental associé aux activités commerciales dépend de plusieurs facteurs, dont :
- le secteur d'activité,
- le type et la taille de l'opération,
- la capacité de l'emprunteur de gérer des questions environnementales, et
- la prise en garantie subsidiaire de biens immobiliers.
Certains risques environnementaux peuvent aisément être quantifiés, tandis que les autres sont évalués sur une base qualitative. Ainsi, dans le cadre de nos activités de prêts, nous pouvons quantifier les coûts relatifs à la décontamination environnementale de propriétés utilisées pour garantir les prêts, ainsi que les coûts qu'un débiteur doit engager pour effectuer des changements d'ordre opérationnel afin de satisfaire aux exigences en matière de réglementation environnementale ou à d'autres obligations. Nous sommes de plus en plus intéressés par la quantification des coûts potentiels des nouvelles réglementations environnementales, comme les règles sur les changements climatiques, pour un secteur ou un client en particulier.
D'autres risques environnementaux sont évalués sur une base qualitative. Par exemple, les risques liés aux répercussions des changements climatiques ou aux pénuries d'eau avec lesquels un secteur donné doit composer.
Gestion et atténuation
En 1991, RBC a mis sur pied le groupe de gestion des risques environnementaux pour atténuer les risques et soutenir l'approbation du crédit. Aujourd'hui, la gestion globale des risques environnementaux est supervisée par le Groupe des affaires environnementales avec le soutien de nos unités opérationnelles et de soutien général de RBC. Le Groupe des affaires environnementales est responsable de l'élaboration et de la mise en œuvre du système de gestion du risque environnemental. Il doit notamment :
- déterminer les risques environnementaux au sein de l'organisation ;
- élaborer et soutenir des politiques, des programmes et des initiatives en matière de gestion du risque environnemental ;
- surveiller leur mise en œuvre ; et
- superviser les communications et les programmes de formation.
Le groupe fournit également des servicesconseils et du soutien aux unités opérationnelles et fonctionnelles relativement à la gestion de risques environnementaux précis dans les opérations commerciales. Les experts-conseils en environnement et les autres tiers experts sont une partie importante du processus de gestion des risques environnementaux. Le Groupe des affaires environnementales présélectionne les conseillers environnementaux du Canada et des États-Unis en évaluant leurs compétences professionnelles, leur expérience et leurs services. Le groupe maintient une liste des consultants environnementaux présélectionnés par RBC qui satisfont à nos critères. Pour en savoir plus sur les consultants, veuillez cliquer sur le lien suivant.
Compte rendu
Le Conseil d'administration et les comités de la haute direction reçoivent périodiquement, le cas échéant, des rapports et des analyses sur les risques liés aux questions environnementales. Les pertes de valeur de prêts découlant de questions environnementales font l'objet d'un suivi et elles sont signalées aux cadres dirigeants.
Nous fournissons annuellement des informations sur la mise en œuvre des Principes d'Équateur dans notre Rapport sur la responsabilité de l'entreprise et dans notre Déclaration de responsabilité publique, ainsi que sur le site rbc.com. Le Rapport sur la responsabilité de l'entreprise et la Déclaration de responsabilité publique fournissent aussi des renseignements sur nos politiques environnementales, les activités de prêts, les questions d'actualité, l'engagement des parties prenantes ainsi que notre rendement et nos initiatives au chapitre de l'environnement.
