RBC s’est engagée à respecter les principes d’Équateur, un ensemble de lignes directrices volontaires portant sur les risques environnementaux et sociaux associés aux opérations de financement de projet. Nous avons adhéré à ces principes le 21 juillet 2003 et avons été la première institution financière canadienne à le faire.
Les principes d'Équateur ont été révisés récemment, en collaboration avec les clients, les organismes non gouvernementaux et les agences officielles de développement, afin de témoigner des expériences des signataires des principes d'Équateur et des normes de rendement révisées de la Société financière Internationale, sur lesquelles sont partiellement fondés les principes. RBC a également fait partie du Groupe de travail sur la révision des principes d’Équateur.
RBC était fière de s'engager de nouveau, le 6 juillet 2006, à respecter les principes, en collaboration avec 42 autres institutions financières internationales, à l'origine de plus de 85 % du financement de projets à l'échelle mondiale.
Depuis qu’elle a adopté les principes d’Équateur, RBC a examiné 15 projets sous l’angle de sa politique « Évaluation sociale et environnementale aux fins de financement de projets ». En 2008, RBC a fourni du financement ou des conseils à cinq projets.
Analyse des projets évalués en fonction des Principes d’Équateur |
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2006 |
2007 |
2008 |
Nombre de projets (1) |
Catégorie A selon les Principes d’Équateur |
0 |
1 |
1 |
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Catégorie B selon les Principes d’Équateur |
3 |
3 |
1 |
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Catégorie C selon les Principes d’Équateur |
2 |
2 |
2 |
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Nombre total de projets examinés |
5 |
6 |
4 |
Par région (2) |
Pays membres de l’OCDE |
5 |
5 |
3 |
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Autres pays |
0 |
1 |
1 |
Par secteur |
Énergie (pétrole et gaz naturel) |
2 |
3 |
2 |
|
Énergie (renouvelable) |
0 |
2 |
2 |
|
Infrastructure |
2 |
0 |
0 |
|
Produits chimiques |
0 |
1 |
0 |
|
Transports |
1 |
0 |
0 |
(1) Lors du dépôt d’un projet de financement, RBC catégorise le projet en fonction de l’ampleur de ses impacts potentiels et des risques, selon les critères de sélection environnementaux et sociaux de l’International Finance Corporation. La catégorie A représente des projets pouvant avoir aux plans social ou environnemental des effets négatifs importants variés, irréversibles ou sans précédent. La catégorie B se compose de projets pouvant avoir aux plans social ou environnemental des effets négatifs limités peu nombreux, généralement propres à un endroit, en grande partie réversibles et facilement gérables par des mesures d’atténuation. La catégorie C est constituée de projets qui ont peu d’impacts sociaux ou environnementaux ou n’en ont pas du tout. Pour en savoir plus, consultez le site www.equator-principles.com (en anglais seulement).
(2) « OCDE » désigne l’Organisation de coopération et de développement économiques. On peut consulter la liste des pays membres de l’OCDE sur le site de l’Organisation.
Pour de plus amples renseignements, consultez le site :
The Equator Principles (en anglais seulement)
