RBC a adopté une stratégie multiple pour son
rapport et publie son bilan social, environnemental et déontologique
à différents endroits pour les diverses parties
prenantes. Nous nous appuyons sur des sources externes, les
groupes d'investisseurs et d'autres parties prenantes ainsi
que sur des pratiques exemplaires pour choisir ce qui doit
être inclus dans notre rapport. Nous nous efforçons
aussi de donner à chaque groupe tous les détails
susceptibles de l'intéresser. Nous soutenons en outre
les travaux de la Global Reporting Initiative (GRI).
L'index qui suit, et l'information à laquelle il fait
référence, constituent un rapport correspondant
au niveau d'application C des lignes directrices G3 de la
GRI.
| Référence GRI |
Indicateur |
Informations publiées par RBC |
1. Stratégie et analyse
|
| 1.1 |
Déclaration du premier
décideur de l’entreprise (chef de la direction,
président ou dirigeant équivalent) sur la
pertinence du développement durable pour l’entreprise
et sa stratégie. |
Quelle
est la responsabilité d’une banque ? |
2. Profil de l’entreprise
|
| 2.1 |
Nom de l’entreprise. |
Banque Royale du Canada |
| 2.2 |
Principales marques et principaux produits ou services. |
Voir notre Rapport
annuel 2008 |
| 2.3 |
Structure opérationnelle de l’entreprise, dont les principales divisions,
les sociétés d’exploitation, les filiales
et les entreprises en participation (2.4). |
Voir notre Rapport
annuel 2008 |
| 2.4 |
Lieu où se trouve le siège social de l’entreprise. |
Voir notre Rapport
annuel 2008 |
| 2.5 |
Nombre de pays dans lesquels l’entreprise exerce des activités. Nom
de ces pays et principales activités que l’organisme
y exerce ou activités expressément liées
aux questions de développement durable traitées
dans le rapport. |
Nous exerçons nos activités dans 50 pays. Pour plus de renseignements,
veuillez vous reporter à Profil
de l'entreprise |
| 2.6 |
Nature de la propriété et forme juridique. |
Voir notre Rapport
annuel 2008 et notre notice
annuelle 2008 |
| 2.7 |
Marchés servis (répartition géographique et sectorielle,
et types de clients/bénéficiaires) |
Voir notre Rapport
annuel 2008 et notre notice
annuelle 2008, ou se reporter à Profil
de l'entreprise |
| 2.8 |
Taille de l’entreprise déclarante. |
Voir notre Rapport
annuel 2008 et notre notice
annuelle 2008 |
| 2.9 |
Changements significatifs survenus au cours de la période visée
par la déclaration et concernant la taille, la
structure ou la propriété de l’entreprise.
|
Voir notre Rapport
annuel 2008 |
| 2.10 |
Distinctions reçues au cours de la période
visée par la déclaration |
Reconnaissance |
3. Report parameters
|
| Profil du rapport |
| 3.1 |
Période de déclaration. |
Les renseignements figurant ici renvoient à toutes les données
de RBC concernant le rapport
sur la responsabilité d'entreprise 2008 qui
sont à la disposition du public à la fin
de l’exercice 2008. Note site sur la responsabilité
d’entreprise contient aussi des renseignements additionnels
non publiés ailleurs et des renseignements nouveaux
pour 2009. Voir rbc.com/responsabilite |
| 3.2 |
Dates du rapport antérieur le plus récent (le cas échéant). |
RBC ne produit actuellement pas de rapport unique sur le développement
durable ; nous rendons cependant compte de diverses mesures
dans des publications existantes, par exemple notre Rapport
annuel, nos Circulaires de la direction et notre Rapport
annuel sur la responsabilité d’entreprise.
Nous publions ces documents annuellement en version imprimée
et mettons régulièrement à jour cet
index. |
| 3.3 |
Fréquence de la déclaration (annuelle, bisannuelle, etc.). |
Annuelle |
| 3.4 |
Adresse à laquelle faire parvenir les questions
concernant le rapport et son contenu. |
corporateresponsibility@rbc.com
|
| Portée et limites du rapport |
| 3.5 |
Processus qui définit le contenu du rapport. |
Divulgation relative au développement durable
Parties prenantes |
| 3.6 |
Éléments délimitant le rapport. |
Ce Rapport couvre les activités de RBC dans son ensemble (nos activités
dans le monde entier, notamment celles de toutes nos filiales)
sauf indication contraire. |
| 3.7 |
Énoncé de toutes les limites particulières concernant la
portée du rapport ou les éléments
le délimitant. |
À propos du présent Rapport
|
| 3.10 |
Explication de l’effet de tout remaniement des renseignements communiqués
dans de précédents rapports, et des raisons
de ces remaniements. |
Avec prise d’effet en 2008, nous n’avons pas tenu compte de la rémunération
pour les jours fériés versée aux
employés à temps partiel pour calculer le
nombre d’employés à temps plein (équivalent
de travail à temps plein, ou ETP), conformément
à notre cadre d’information de gestion. Tous
les chiffres correspondants reflètent ce changement
dans le calcul des ETP. |
| 3.11 |
Changements importants par rapport aux périodes de déclaration
précédentes modifiant la portée,
les limites ou les méthodes de mesure utilisées
dans le rapport. |
Avec prise d’effet en 2008, nous n’avons pas tenu compte de la rémunération
pour les jours fériés versée aux
employés à temps partiel pour calculer le
nombre d’employés à temps plein (équivalent
de travail à temps plein, ou ETP), conformément
à notre cadre d’information de gestion. Tous
les chiffres correspondants reflètent ce changement
dans le calcul des ETP. En 2008, nos données sur
la consommation d’énergie portent sur 65 %
de la superficie totale de nos établissements,
comparativement à 35 % en 2007. C’est la première
année que nous sommes à même de publier
la consommation d’énergie de nos établissements
au Canada, aux États-Unis et dans les îles
Britanniques, ces données n’étant pas
entièrement disponibles les années précédentes.
Cette année, nous sommes en mesure de déterminer
et de publier les données de consommation de nos
installations particulièrement énergivores,
notamment nos grands établissements loués
au Canada, aux États-Unis et dans les îles
Britanniques (les centres de données, par exemple)
et nos succursales aux États-Unis. Par conséquent,
l’intensité de nos émissions de CO2E
a augmenté, comparativement à 2007. |
| 3.12 |
Tableau précisant l’endroit où se trouve l’information
dans le rapport. |
Index GRI |
| Qualité |
| 3.13 |
Politiques et pratiques actuelles concernant le contrôle de la qualité
du rapport effectué par des intervenants externes.
Si ce n’est pas inclus dans le rapport sur la qualité
qui accompagne le rapport sur le développement
durable, cette section explique la portée et la
base du contrôle de la qualité effectué.
Elle explique également la relation entre l’entreprise
déclarante et le ou les fournisseurs de contrôle
de la qualité. |
Pour le moment, RBC ne fait pas faire la vérification et le contrôle
de ses documents d’information non financiers par
des sociétés externes. Notre Rapport annuel
sur la responsabilité d’entreprise et notre
Déclaration de responsabilité publique sont
examinés par notre service interne chargé
de la conformité (Gestion des risques), par le
Service juridique et par les experts-ressources internes. |
4. Gouvernance, engagements et consultation
|
| Gouvernance |
| 4.1 |
Structure de gouvernance de l’entreprise, y compris les comités qui
relèvent de la plus haute instance en matière
de gouvernance et qui sont responsables de tâches
précises telles que l’établissement
de la stratégie ou la supervision de l’entreprise. |
Voir notre Rapport
annuel 2008 |
| 4.2 |
Indiquer si le président de la plus haute instance en matière de
gouvernance est aussi un membre de la Direction (et, si
c’est le cas, quelle est sa fonction au sein de la
direction de l’entreprise et quelles sont les raisons
qui justifient cette situation). |
Voir notre Rapport
annuel 2008
Pratiques, leadership
et divulgation |
| 4.3 |
Pour les organismes qui ont un conseil unitaire, indiquer le nombre de membres
de la plus haute instance en matière de gouvernance
qui sont indépendants ou qui ne sont pas membres
de la Direction. |
Voir notre Rapport
annuel 2008
Pratiques, leadership
et divulgation |
| 4.4 |
Mécanismes par lesquels les actionnaires et les employés peuvent
faire des recommandations ou donner des orientations à
la plus haute instance en matière de gouvernance. |
Voir notre Circulaire
de la direction |
| 4.5 |
Lien entre la rémunération des membres de la plus haute instance
en matière de gouvernance, des cadres supérieurs
et des membres de la Direction (dont les indemnités
de départ) et la performance de l’entreprise
(dont sa performance environnementale et sociale). |
Voir notre Circulaire
de la direction |
| 4.6 |
Processus utilisé par la plus haute instance en matière de gouvernance
pour s’assurer d’éviter les conflits
d’intérêts. |
Voir notre Circulaire
de la direction |
| 4.8 |
Énoncés de mission et de valeurs, codes de conduite et principes
élaborés à l’interne en ce qui
concerne la performance économique, environnementale
et sociale et l’état de leur mise en application.
|
Principes, codes et politiques |
| 4.9 |
Processus utilisé par la plus haute instance en matière de gouvernance
pour surveiller la manière dont l’organisme
détermine et gère la performance économique,
environnementale et sociale, notamment les risques et
les possibilités pertinents, et la conformité
aux normes, aux codes de conduite et aux principes adoptés
à l’échelle internationale. |
Voir notre Circulaire
de la direction |
| Respect des initiatives externes |
| 4.12 |
Chartes, principes ou autres initiatives d’ordre économique, environnemental
et social mis au point par des tiers et auxquels souscrit
l’entreprise ou que l’entreprise approuve. |
Principes, chartes et initiatives
externes |
| 4.13 |
Affiliations à des associations (sectorielles, par exemple) ou à
des organismes de défense d’intérêts
nationaux/internationaux. |
Affiliations |
| Concertation avec les parties prenantes |
| 4.14 |
Liste des parties prenantes consultées par l’organisme. |
Parties prenantes |
| 4.15 |
Base d’identification et de sélection des principales parties prenantes
à consulter. |
Parties prenantes |
| 4.16 |
Approche de consultation des parties prenantes, notamment la fréquence
des consultations par catégories et par groupes
de parties prenantes. |
Parties prenantes |
| 4.17 |
Principaux sujets et problèmes soulevés lors de la consultation
avec les parties prenantes, et manière dont l’entreprise
aborde ces sujets et ces problèmes, notamment par
la publication de documents d’information. |
Parties prenantes |
5. Stratégie de la direction et indicateurs
de performance
|
| Indicateurs de performance économique
Performance économique |
| EC1 |
Valeur économique directement générée
et distribuée, dont les revenus, les coûts
d’exploitation, la rémunération des
employés, les dons et les autres investissements
communautaires, les bénéfices non distribués
et les paiements aux fournisseurs de capital et à
l’État. |
Voir notre Rapport
annuel 2008
Impact économique
|
| EC2 |
Implications financières et autres
risques et occasions pour les
activités de l'entreprise dus aux changements climatiques.
|
Nos enjeux prioritaires |
| Présence sur le marché |
| EC6 |
Politiques, pratiques, et proportion des dépenses effectuées auprès
des fournisseurs locaux dans les différents lieux
d’exploitation. |
Achats |
| Incidences économiques indirectes |
| EC8 |
Compréhension et incidence des investissements dans des infrastructures
et des services fournis essentiellement dans l’intérêt
du public par le biais d’ententes commerciales, en
nature ou pro bono. |
Partenariats |
| EC9 |
Compréhension et description des incidences économiques indirectes
majeures ainsi que de leur ampleur. |
Incidence économique |
| Indicateurs de performance environnementale Matières |
| EN1 |
Poids ou volume des matières
utilisées. |
Empreinte
AOID |
| EN2 |
Pourcentage des matières utilisées qui proviennent de matières
recyclées. |
Empreinte
AOID |
| Énergie |
| EN3 |
Consommation directe d’énergie provenant d’une source d’énergie
primaire. |
Empreinte
AOID |
| EN4 |
Consommation indirecte d’énergie provenant d’une source d’énergie
primaire. |
Empreinte
AOID |
| EN5 |
Énergie économisée grâce aux améliorations
en matière de conservation de l’énergie
et de rendement énergétique. |
Réduire
l’importance de notre empreinte écologique |
| EN6 |
Initiatives qui permettent la conception de produits et de services à
l’aide de procédés de conservation
d’énergie ou utilisant des énergies
renouvelables, et réductions des besoins énergétiques
qui en découlent. |
Réduire
l’importance de notre empreinte écologique |
| EN7 |
Initiatives visant à réduire la consommation indirecte d’énergie,
et réductions obtenues. |
Réduire
l’importance de notre empreinte écologique |
| Biodiversité |
| EN12 |
Description des répercussions majeures des activités, des produits
et des services sur la biodiversité des endroits
protégés et des endroits non protégés
qui ont une biodiversité importante. |
La foresterie,
la biodiversité et les populations autochtones |
| EN13 |
Stratégies, initiatives en cours et projets en matière de gestion
des répercussions sur la biodiversité. |
Nos
objectifs environnementaux |
| Émissions, effluents et déchets |
| EN16 |
Poids total des émissions de gaz à effet de serre produites directement
ou indirectement. |
Empreinte
AOID |
| EN18 |
Initiatives visant à réduire les émissions de gaz à
effet de serre, et réductions obtenues. |
Réduire
l’importance de notre empreinte écologique |
| EN22 |
Poids total des déchets par type, et méthode de traitement. |
Voir notre Rapport sur la responsabilité
d'entreprise 2008, Gestion responsable des déchets,
page 42 |
| Produits et services |
| EN26 |
Initiatives pour réduire les effets des produits et des services, et réductions
obtenues. |
Produits
et services écologiques |
| Transport |
| EN29 |
Incidences environnementales importantes du transport des produits et des autres
biens ou matières que l’entreprise utilise
pour son exploitation, ainsi que du transport des effectifs. |
Empreinte
AOID |
| Indicateurs de performance sociale Pratiques en matière d’emploi
et travail décent Emploi |
| LA1 |
Effectif total par type d’emploi, contrat de travail et région. |
Emplois RBC dans le monde |
| LA3 |
Avantages sociaux accordés, par grand secteur d’activité,
aux employés à temps plein, et dont ne bénéficient
pas les employés temporaires ou à temps
partiel. |
Avantages sociaux |
| Relations patronales/syndicales |
| LA4 |
Pourcentage des employés couverts par des conventions collectives. |
RBC compte deux unités de négociation dans les Antilles, avec environ
80 employés représentés par deux
syndicats. |
| Santé et sécurité au travail |
| LA6 |
Pourcentage du total des effectifs représentés dans des comités
officiels conjoints direction-employés sur la santé
et la sécurité qui aident à surveiller
la mise en oeuvre des programmes de santé et de
sécurité au travail et à faire des
recommandations à ce chapitre. |
Santé, sécurité
et bien-être |
| LA7 |
Taux de blessures, de maladies liées au travail, de jours de travail perdus
et d’absentéisme et nombre d’accidents
mortels par région. |
En raison de la nature de notre milieu de travail, les incidents sont rares et
le nombre d’heures de travail perdues est insignifiant.
En octobre 2003, nous avons implanté un système
en ligne de gestion des vacances et des absences pour
recueillir des données sur l’absentéisme.
À l’heure actuelle, les données ne
sont pas suffisantes pour être publiées.
Les renseignements sur les accidents et les blessures
ne sont centralisés que pour les employés
régis par la législation fédérale. |
| LA8 |
Programmes d’éducation, de formation, de conseil, de prévention
et de contrôle des risques mis en place pour soutenir
les employés, les membres de leur famille ou les
membres de la collectivité en ce qui concerne les
maladies graves. |
Santé, sécurité
et bien-être |
| Formation et éducation |
| LA10 |
Nombre moyen d’heures de formation par année, par employé
et par catégorie d’employé. |
Apprentissage et perfectionnement
professionnel. Nous fournissons le montant de l’investissement
global, plutôt que le nombre d’heures de formation
par année. |
| LA11 |
Programmes de gestion des compétences et de formation continue destinés
à assurer l’employabilité continue
du personnel et à faciliter la gestion des fins
de carrière. |
Apprentissage et perfectionnement
professionnel |
| Diversité et égalité des chances |
| LA13 |
Composition des instances de gouvernance et répartition des employés
par catégorie selon le sexe, le groupe d’âge,
l’appartenance à une minorité et les
autres indicateurs de diversité. |
Voir notre Circulaire
de la direction
Diversité et inclusion |
| Droits de la personne Pratiques en matière d’investissement
et d’approvisionnement |
| HR2 |
Pourcentage de fournisseurs et de sous-traitants majeurs ayant fait l’objet
d’un contrôle concernant les droits de la personne,
et mesures prises à ce chapitre. |
Achats |
| Société Collectivité |
| SO1 |
Nature, portée et efficacité des programmes et des méthodes
d’évaluation et de gestion des effets des
activités de l’entreprise sur les collectivités,
notamment l’arrivée dans une collectivité,
l’exploitation, et le départ d’une collectivité.
|
Succursales dans les collectivités |
| Corruption |
| SO3 |
Pourcentage des employés ayant reçu de la formation sur les les
politiques et les procédures de l’entreprise
en matière de lutte contre la corruption. |
Code de déontologie
Lutte anti-blanchiment |
| Politiques gouvernementales |
| SO5 |
Positions sur les politiques gouvernementales et participation à l’élaboration
des politiques gouvernementales et à des activités
de lobbying. |
Administrations publiques
Politiques relatives aux contributions politiques et au
lobbying |
| Responsabilité à l’égard des produits Santé
et sécurité des clients |
| PR1 |
Étapes du cycle de vie des produits et des services au cours desquelles
leurs effets sur la santé et la sécurité
sont évalués à des fins d’amélioration,
et pourcentage des grandes catégories de produits
et de services soumises à cette évaluation. |
Responsabilité à l’égard
des produits |
| Étiquetage des produits et services |
| PR5 |
Pratiques concernant la satisfaction des clients, dont les résultats
des sondages de mesure de la satisfaction. |
Parties prenantes
Satisfaction des clients |
| Communications marketing |
| PR6 |
Programmes destinés à assurer la conformité aux lois, aux
normes et aux codes de conduite volontaires en matière
de communications marketing, dont la publicité,
la promotion et la commandite. |
Protection des renseignements
personnels
Code
de déontologie
Codes de conduite volontaires |
| Protection des renseignements personnels des clients |
| PR8 |
Nombre total de plaintes justifiées portant sur des atteintes à
la vie privée des clients et sur la perte de renseignements
à leur sujet. |
Voir notre Rapport
de l’Ombudsman 2008 |
6. Supplément sectoriel – Services financiers
|
| Gestion RSE |
| CSR 1 |
Politique RSE. Description des éléments sociaux de la politique
de RSE, notamment la définition de la RSE pour
l’entreprise |
La responsabilité d’entreprise à RBC
Approche |
| CSR 2 |
Organisation de la RSE. Description de la structure et des responsabilités
RSE pertinentes, notamment une explication des procédures
en place. |
Structure, supervision et responsabilité |
| CSR 4 |
Gestion des questions sensibles. Description des procédures de traitement
des questions sensibles pour les parties prenantes et
de la capacité de réaction. |
Parties prenantes |
| CSR 6 |
Dialogue avec les parties prenantes. Description du dialogue avec les parties
prenantes et des procédures de participation. |
Parties prenantes |
| Bilan social interne |
| INT 1 |
Politique RSE interne. Description des enjeux relatifs à la responsabilité
sociale qui sont traités dans les politiques sur
les ressources humaines de l’entreprise. |
Principes et politiques
Code
de déontologie |
| INT 3 |
Satisfaction des employés |
Sondages d’opinion auprès
des employés |
| INT 4 |
Rémunération de la haute direction |
Voir la rémunération des membres de la haute direction dans notre
Circulaire
de la direction |
| INT 6 |
Ratio de salaire femmes-hommes |
Voir notre rapport sur l’équité
en emploi |
| INT 7 |
Profil des employés (sexe, appartenance ethnique, limitations fonctionnelles) |
Diversité et inclusion |
| Bilan social |
| SOC 1 |
Rapport sur les dons aux oeuvres de bienfaisance, les investissements communautaires
et les commandites commerciales |
Collectivité |
| Fournisseurs |
| SUP 1 |
Sélection des principaux fournisseurs. |
Achats |
| Services bancaires de détail |
| RB 1 |
Politique sur les services bancaires de détail (éléments
socialement pertinents) |
Accès aux services bancaires et d’assurance |
| RB 2 |
Rapport sur la répartition des prêts, par groupes sectoriels et
tailles d’entreprise, avec des précisions
particulières sur les prêts aux petites et
aux moyennes entreprises. |
Financement par emprunt des entreprises
au Canada
Petites entreprises Voir notre Rapport
annuel 2008 |
| RB 3 |
Prêts comportant des retombées sociales importantes |
Octroi de crédit responsable
Microcrédit |
| Services de banque d’investissement |
| IB 1 |
Description des critères sociaux appliqués par l’entreprise
déclarante pour ses services de banque d’investissement |
Investissement socialement responsable |
| IB 3 |
Rapport sur la prestation de produits et de services innovateurs et sur mesure
conçus selon des principes particuliers de durabilité
et d’éthique |
Responsabilité à l’égard
des produits |
| Gestion d’actifs |
| AM1 |
Politique de gestion d’actifs (éléments socialement pertinents) |
Gouvernance des fonds communs de placement
Investissement socialement
responsable |
