Info-Articles

Non responsabilité

La Banque Royale du Canada (la Banque Royale) détient les droits d'auteur sur le contenu d'Info-Articles, mais convient d'accorder aux utilisateurs du site Web, sans redevance, une licence incessible d'utilisation, de reproduction et de communication du contenu présenté dans ces colonnes, à condition que :

• l'utilisateur soit un journaliste, et que
  
• le contenu soit utilisé ou reproduit avec exactitude, et qu'il soit cité en contexte.

Toute utilisation non autorisée du contenu constitue une violation du droit d'auteur de la Banque Royale. La Banque Royale se réserve le droit, à tout moment, de modifier, de supprimer ou d'ajouter de l'information ou de révoquer ladite licence et exiger par un avis que l'utilisateur cesse d'utiliser ledit contenu.

En cliquant sur le bouton « J'accepte » ci-dessous, vous vous engagez à respecter les conditions de cette licence.